Responsable de la santé et de la sécurité de ses salariés, l’employeur doit mettre en œuvre une démarche de prévention dans son entreprise et s’assurer que les lieux dans lesquels ses salariés travaillent, respectent bien la réglementation.
Deux objectifs principaux sont fixés par la réglementation à l’article R. 4222-1 du Code du travail, à savoir :
– maintenir un état de pureté de l'atmosphère propre à préserver la santé des travailleurs ;
– éviter les élévations exagérées de température, les odeurs désagréables et les condensations.
Dans les locaux où la pollution n’est liée qu’à la présence de l’homme, une aération doit être mise en place.
Dans les ateliers, chantiers ou toutes pièces confinées à usage industrielles et où les substances (sous forme de gaz, vapeurs, aérosols solides ou liquides, poussières à particules fines) sont contenues et sont potentiellement dangereuses, le chef d’entreprise doit installer une ventilation spécifique permettant :
– d’apporter de l’air neuf dans les mêmes conditions que pour les locaux à pollution classiques ;
– de respecter les valeurs limites admissibles de concentration de poussières, gaz, vapeurs, aérosols, liquides ou vapeurs.
Selon l’article R. 4222-12 du Code du travail, l’une des obligations de
l’employeur si les émissions ne peuvent être supprimées est de mettre en place un purificateur d’air permettant de capter ses substances et de rester inférieures aux valeurs limites d’exposition professionnelle (VLEP). Cf article de l’INRS : http://www.inrs.fr/media.html?refINRS=TJ%205
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